Partie A : Informations Générales et Déclarations – Comprendre les Bases d’un MANEX au Format Européen

Partie A : Informations Générales et Déclarations – Comprendre les Bases d’un MANEX au Format Européen

Introduction

Le Manuel d’Exploitation (MANEX) est un document essentiel pour tout exploitant d’UAS (Unmanned Aircraft Systems) opérant sous la réglementation européenne. La Partie A, consacrée aux informations générales et aux déclarations, pose les fondations du MANEX. Elle permet de structurer l’organisation, de définir les responsabilités des différents acteurs, et de garantir la conformité réglementaire. Dans cet article, nous explorerons chaque section clé de cette partie, en expliquant son importance et les meilleures pratiques à adopter lors de sa rédaction.

1. Déclaration d’Ouverture

La déclaration d’ouverture est le point de départ du MANEX. Elle doit inclure une présentation de l’exploitant d’UAS, le contexte dans lequel il opère, ainsi que les engagements pris en matière de sécurité et de conformité réglementaire.

Conseils pratiques :

• Mentionnez le nom de l’exploitant, son numéro d’enregistrement auprès de l’autorité compétente (ex : numéro d’exploitant UAS européen), et son adresse.

• Précisez le type d’opérations réalisées (par exemple, inspection d’infrastructures, missions de photogrammétrie).

• Assurez-vous que la déclaration inclut un engagement à respecter les lois, les règlements applicables et les procédures décrites dans le MANEX.

Exemple :
“Je, [Nom de l’exploitant], déclare que toutes les opérations UAS seront menées conformément aux exigences réglementaires européennes et aux procédures de sécurité décrites dans ce manuel.”

2. Déclaration de Sécurité

La sécurité est un pilier fondamental dans l’exploitation des drones. La déclaration de sécurité doit formaliser l’engagement de l’exploitant à garantir des opérations sûres et à minimiser les risques pour les tiers au sol et les autres usagers de l’espace aérien.

Contenu recommandé :

• Engagement à promouvoir une culture de sécurité.

• Mise en place de procédures pour identifier, analyser et réduire les risques opérationnels.

• Responsabilité de signaler tout incident ou danger lié aux opérations.

Pourquoi est-ce important ?
Cette déclaration est cruciale pour démontrer à l’autorité compétente que l’exploitant prend la sécurité au sérieux. Elle sert également de référence pour les télépilotes et le personnel impliqué, leur rappelant que la sécurité est une priorité.

3. Déclaration Environnementale

Les opérations de drones peuvent avoir un impact environnemental, notamment en termes de nuisance sonore et de perturbation de la faune. Cette section permet à l’exploitant de s’engager à limiter ces impacts.

Points à inclure :

• Minimisation des nuisances sonores.

• Respect des réglementations locales en matière de protection de l’environnement.

• Engagement à utiliser des pratiques durables.

Exemple :
“Nous nous engageons à effectuer nos missions de manière à limiter l’impact environnemental, notamment en réduisant les nuisances sonores et en respectant les zones protégées.”

4. Organisation de l’Exploitant d’UAS

Cette section décrit la structure organisationnelle de l’exploitant. Elle inclut les rôles et responsabilités de chaque personne impliquée dans les opérations UAS.

Rôles à définir :

• Responsable des opérations : supervise les missions et garantit leur conformité.

• Responsable sécurité : s’assure que toutes les mesures de sécurité sont respectées.

• Télépilote : exécute les vols conformément aux procédures du MANEX.

• Personnel d’entretien : effectue les vérifications et la maintenance des drones.

Conseils :

• Créez un organigramme clair pour illustrer la structure de votre organisation.

• Définissez précisément les tâches de chaque poste.

5. Gestion des Modifications

Un MANEX est un document vivant. La gestion des modifications garantit que le manuel reste à jour face aux évolutions réglementaires et opérationnelles.

Procédure recommandée :

• Désigner une personne responsable de la gestion des mises à jour.

• Tenir un registre des révisions avec les dates d’entrée en vigueur.

• Informer tout le personnel des changements apportés.

Pourquoi c’est essentiel :
La réglementation évolue constamment. Une gestion rigoureuse des modifications assure que votre organisation reste conforme et que vos télépilotes disposent toujours des dernières procédures.

6. Conservation des Documents

Cette section précise les durées de conservation des documents liés aux opérations UAS.

Documents concernés :

• Carnet de vol des drones.

• Rapports d’incidents.

• Certificats de formation des télépilotes.

Durée minimale recommandée :

• 3 ans après la fin de l’exploitation ou la fin du contrat du personnel concerné.

Conseil :
Optez pour une gestion documentaire numérique pour faciliter l’accès et le partage des documents avec les autorités compétentes.

7. Contrôle des Documents

Le contrôle des documents garantit que tous les télépilotes et le personnel impliqué utilisent les dernières versions approuvées du MANEX.

Points clés :

• Distribuer les mises à jour du MANEX à tous les membres concernés.

• Vérifier régulièrement que chaque employé utilise la version à jour.

• Tenir un registre des documents distribués.

Conclusion

La Partie A du MANEX est une section cruciale pour établir les bases de votre organisation et démontrer votre engagement envers la sécurité, la conformité et la durabilité. Une rédaction soignée et une gestion rigoureuse de cette partie garantiront une exploitation conforme aux exigences de l’EASA et aux attentes des autorités compétentes. Que vous soyez un télépilote débutant ou un exploitant expérimenté, maîtriser cette partie est indispensable pour réussir dans le secteur des drones en Europe.